Top articles

  • La réforme de la justice et de la régionalisation au Maroc

    06 mars 2010

    La réforme de la justice au Maroc Depuis son accession au Trône le 23 juillet 1999, S.M. le Roi Mohammed VI a ouvert un vaste chantier de réformes structurelles et institutionnelles, pour remodeler le visage du Maroc et en faire véritablement un modèle...

  • La route qui tue

    14 mars 2010

    Les accidents de circulation constituent pour notre pays, autant que pour d’autres de la région, une hécatombe où chaque année nous enterrons plus de quatre mille morts et où plusieurs milliers de victimes graves perdent l’usage de leurs membres au point...

  • I. Le Tafilalet

    23 octobre 2011

    ...J’ai vécu toute mon enfance au Tafilalet. Il s’agit d’une région à la fois riche par son histoire, et pauvre de par sa nature. Notre oasis de Goulmima est une des plus belles du sud du Maroc. Il s’agit d’une vallée encaissée, irriguée par un filet...

  • Conseil économique, social et envireronnemental au Maroc

    03 septembre 2013

    Nizar Baraka, le nouveau président du Conseil économique, social et environnemental (CESE) a annoncé la couleur et a dit ce que sera son nouveau style à la tête de cette institution. Au cours d’une conférence de presse donnée lundi pour présenter le rapport...

  • Prèsentation

    28 octobre 2013 ( #Public )

    Me Mohamed BOUFOUS est marocain. Il est originaire de la province d'Errachidia. Ancien magistrat, il a terminé sa carrière avec le grade de substitut général à la Cour de cassation. Détaché au ministère de l'Intérieur de 1971 à 2000, il a servi comme...

  • Bienvenue sur overblog

    02 décembre 2009

    Ceci est le premier article de votre blog. Il a été créé automatiquement pour vous aider à démarrer sur overblog. Vous pouvez le modifier ou l'effacer via la section "publier" de l'administration de votre blog. Bon blogging L'équipe d'overblog PS : pour...

  • Les accidents de circulation, hécatombe du Maghreb La circulation, urbaine ou rurale, est devenue problématique pour le Maghreb en général et spécialement pour le Maroc et l’Algérie, en raison

    07 décembre 2009

    Les accidents de circulation, hécatombe du Maghreb La circulation, urbaine ou rurale, est devenue problématique pour le Maghreb en général et spécialement pour le Maroc et l’Algérie, en raison du nombre croissant d'année en année des accidents de circulation...

  • Souvenirs de Bouarfa, siège de la province de Figuig, au Maroc

    13 décembre 2009

    Visite Royale à Bouarfa 11/12/09: Sa Majesté le Roi Mohammed VI effectue actuellement une visite officielle à Bouarfa, siège de la province de Figuig. C'est ainsi que le Souverain, Amir Al Mouminine, a présidé la prière du vendredi et donné le coup d'envoi...

  • Droit Marocain: Les procédures d'urgence- Référés

    06 mars 2010

    Introduction Il s’agit de procédures rapides et simplifiées destinées à obtenir d’un juge unique, en l’occurrence, le président du tribunal de première instance, le président du tribunal de commerce, le président du tribunal administratif ou le président...

  • Les sources du droit judiciaire privé au Maroc

    08 mars 2010

    Introduction Le droit judiciaire privé appliqué au Maroc à travers le code de procédure civile a traversé plusieurs phases liées à l’histoire du pays. Il s’agit d’une évolution progressive qui en fait sa particularité singulière. La loi est la principale...

  • La procédure d'expropriation pour cause d'utilité publique au Maroc

    31 mars 2010

    La procédure de l’expropriation pour cause d’utilité publique au Maroc Introduction Les tribunaux administratifs ont connu depuis leur création par le dahir 1-91-225 en date du 10 /096/193, pris pour l’application de la loi n°41-90, un nombre élevé d’affaires...

  • Découpage régional au Maroc : Quels rectificatifs à apporter ?

    24 août 2011

    Le découpage régional du Maroc a toujours suscité de vives discussions entre les différents acteurs intéressés (administration du ministère de l’Intérieur, élus locaux et régionaux, parlementaires, société civile, géographes et professeurs du droit administratif...

  • Quand la justice diversifie le recrutement de ses magistrats

    07 septembre 2011

    Depuis la mise en œuvre de la nouvelle constitution, le ministère de la justice accélère l’application des réformes préparées depuis quelques années. C’est ainsi que le ministre de la justice M. Tayeb Naciri a annoncé au cours de plusieurs interventions...

  • Quand la justice diversifie ses recrutements en magistrats

    07 septembre 2011

    Depuis la mise en œuvre de la nouvelle constitution, le ministère de la justice accélère l’application des réformes préparées depuis quelques années. C’est ainsi que le ministre de la justice M. Tayeb Naciri a annoncé au cours de plusieurs interventions...

  • Maroc : Naissance d’une nouvelle organisation judiciaire

    08 septembre 2011

    Selon un communiqué du ministère de la justice, des amendements importants ont été apportés à l’organisation judiciaire du Royaume en cours depuis 37 ans. Ceux-ci concernent essentiellement les tribunaux de première instance qui constituent l’ossature...

  • La situation politique en Mauritanie

    08 septembre 2012

    La situation politique en Mauritanie est dominée par l’instabilité du Sahel en général et du Mali en particulier. Alors que plusieurs agences de presse avancent une implication d’Aqmi, dans le conflit qui oppose les Touaregs au gouvernement malien, la...

  • Jurisprudence administrative: licenciement d'un fonctionnaire

    30 octobre 2013

    Jugement du tribunal administratif de Casablanca, n° 260 en date du 12 mai 2004, Dossier n° 1586/2003. Règle de jurisprudence: 1. Le tribunal, sur la base de son pouvoir d’appréciation des documents qui lui sont présentés, est en mesure de distinguer...

  • La nouvelle du jour

    29 mai 2015

    Ce jour vendredi 29 mai 2015, je reprends mon écriture sur mon site d'over-blog par cette nouvelle. Mon ami Khalid Berjaoui originaire de la province d'Errachidia, dans le sud-est du Maroc, précisément de Goulmima, nommé récemment ministre du gouvernement...

  • Maroc:Discours royal à l’occasion du 16ème anniversaire

    05 août 2015

    Le roi Mohammed VI a adressé, jeudi, 30 juillet 2015, un discours à la nation à l'occasion de la Fête du Trône, qui coïncide cette année avec le seizième anniversaire de l'accession du souverain au Trône. Voici le texte intégral du discours royal:. "Louange...

  • Maroc:Discours royal à l’occasion du 16ème anniversaire

    05 août 2015

    Le roi Mohammed VI a adressé, jeudi, 30 juillet 2015, un discours à la nation à l'occasion de la Fête du Trône, qui coïncide cette année avec le seizième anniversaire de l'accession du souverain au Trône. Voici le texte intégral du discours royal:. "Louange...

  • Maroc:Discours royal à l’occasion du 16ème anniversaire

    05 août 2015

    Le roi Mohammed VI a adressé, jeudi, 30 juillet 2015, un discours à la nation à l'occasion de la Fête du Trône, qui coïncide cette année avec le seizième anniversaire de l'accession du souverain au Trône. Voici le texte intégral du discours royal:. "Louange...

  • Maroc:Le rôle du ministère de l’Intérieur dans la mission de mise à niveau des collectivités territoriales

    05 août 2015

    Le discours royal adressé au peuple marocain par Sa Majesté le Roi Mohammed VI à l’occasion du 16ème anniversaire de son accession au trône, a tracé les grandes lignes de la mise a niveau de certaines collectivités locales. Celles-ci sont situées, d’après...

  • Jurisprudence administrative du Maroc.

    18 août 2015

    Jurisprudence administrative du Maroc. Arrêt de la Cour de cassation n°02/300 en date du 02/04/2015 (en arabe) non publié. Pourvoi en cassation du Ministère de l’Education nationale et de l’Enseignement supérieur et de la Formation des cadres/ contre...

  • Investiture de Ronald Tump, nouveau Président des Etats Unis d'Amérique

    20 janvier 2017

    L'investiture du 45eme président des U.S.A, Donald Trump,ce jour vendredi 20 janvier 2017, est sans conteste, le premier grand évènement de l'année. Non pas seulement par le caractère gigantesque de la cérémonie, mais aussi par le contenu du discours...

  • Jurisprudence en matière commerciale

    21 janvier 2017

    Cour d’appel de commerce de Marrakech (Maroc) Arrêt n°346 du 12/03/07 Dossier n°841/7/06 Publié dans la revue des tribunaux de commerce Sous n°03 et 4/2009, page 296. Règle : Du moment que le Directeur de la Caisse nationale de sécurité sociale (CNSS)...

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